Commune de Sondernach
  • home
  • BIENVENUE
    Le mot du maire Un peu d'histoire Galeries de photos Galerie de vidéos Plan/Accès
  • VIE MUNICIPALE
    Conseil Municipal Services municipaux Urbanisme Gestion forestière - Chasse Intercommunalité - Syndicats Marchés publics
  • VIE PRATIQUE
    Enfance - Jeunesse Transports Entreprises, commerces Gestion de l'eau Gestion des déchets Numéros utiles Salle à louer Seniors Santé et finance des séniors Logement
  • LOISIRS ET TOURISME
    Annuaire des associations Activités, hébergement, restauration
  • ACTUALITES
    Agenda Liens Flash Infos Publications Actualités
  • ENTRE NOUS
    Questions publiques Focus Petites annonces
  • PAIEMENTS EN LIGNE
    Site de télépaiement de la DGFIP

Comptes rendus

Accueil / VIE MUNICIPALE / Conseil Municipal / Comptes rendus

Recherche par année -

    Date Nom
    18/10/2023

    séance extraordinaire du 11 octobre 2023

    17/10/2023

    séance ordinaire du 5 octobre 2023

    18/09/2023

    séance ordinaire du 15 juin 2023

    12/06/2023

    séance ordinaire du 6 avril 2023

    01/06/2023

    séance ordinaire du 16 mars 2023

    03/03/2023

    séance ordinaire du 19 janvier 2023

    23/01/2023

    séance ordinaire du 22 septembre 2022

    23/01/2023

    séance ordinaire du 10 novembre 2022

    08/07/2022

    séance ordinaire du 16 juin 2022

    22/04/2022

    séance ordinaire du 31 mars 2022

    1 - 2 -3 -4

    Services municipaux

    Commune de Sondernach

    13 rue Principale

    68380 Sondernach - FRANCE

    +33 3 89 77 60 20

    Mentions légales

    -

    Politique de confidentialité

    -

    Accessibilité

    -

    Plan du site

    -

    Gestion des cookies

    Ce champ est obligatoire
    Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
    Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
    Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
    - Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
    - Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
    Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
    vez adresser une réclamation à la CNIL.

    logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

    ×